mentions légales

Mentions légales

Éditeur du site

Le présent site est édité par :
56 cours du Maréchal Juin
33000 BORDEAUX
cgtsdis33@gmail.com

Responsable de la publication

Pierre-Yves Chauffournier

Hébergement

Le site est hébergé par :
o2switch. Adresse : Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, graphismes, logo, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite.

Responsabilité

Les informations diffusées sur ce site le sont à titre indicatif.
L’éditeur ne saurait être tenu responsable des erreurs ou omissions, ni de l’utilisation qui pourrait être faite des informations présentées.

Données personnelles

Ce site ne collecte aucune donnée personnelle directement.
Il ne comporte ni formulaire intégré, ni outil de suivi ou d’analyse.

Un lien vers un formulaire externe (Google Forms) peut être proposé.
Dans ce cas, le traitement des données est régi par la politique de confidentialité de Google, accessible depuis le formulaire concerné.

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.
Tout litige relatif à son utilisation sera soumis aux tribunaux compétents du ressort du siège de l’éditeur.